Etienne Cornichon
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Etienne Cornichon
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000782440
(source JORF)
nomination
28 Novembre 2002
28/11/2002
De:
Etienne Cornichon
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre les personnalités ci-après
Au titre des planteurs de betteraves
destinées à la production d'alcool
Groupe:
Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
conseil_administration
JORFTEXT000000417344
(source JORF)
nomination
19 Novembre 2002
19/11/2002
De:
Cornichon (Etienne)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
date_debut
=
"
1999-07-01
"
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000396107
(source JORF)
nomination
21 Septembre 1999
21/09/1999
De:
Cornichon (Etienne)
Objet:
comme membres au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après
Au titre des producteurs de betteraves
destinées à la production d'alcool
Groupe:
Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
conseil_administration
JORFTEXT000000210834
(source JORF)
désignation
01 Juillet 1999
01/07/1999
De:
Cornichon (Etienne)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000194910
(source JORF)
nomination
09 Octobre 1996
09/10/1996
De:
Cornichon (Etienne)
Objet:
comme membres du conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (F.I.R.S.) les personnalités ci-après
Au titre des producteurs de betterave
Groupe:
Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
conseil_administration
JORFTEXT000000370263
(source JORF)
désignation
02 Août 1995
02/08/1995
De:
Cornichon (Etienne)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000364041
(source JORF)
nomination
26 Février 1994
26/02/1994
De:
Cornichon (Etienne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000530538
(source JORF)
nomination
31 Août 1993
31/08/1993
De:
Cornichon (Etienne)
comme membre suppléant du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:
M. Pelle (Jean)
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000531033
(source JORF)
nomination
16 Juin 1993
16/06/1993